Droit d'asile

Fait le 12 mai 1454
en la cathédrale de Sens.

Autorise le droit d'asile.

Les conditions nécessaire à cela:
*Mise en retraite spirituel du dit menacé de la justice.
*Interdiction formel de se faire voir ou dire en dehors de l'Eglise de résidence ou des lieux de Culte Aristotoléicien.
*Le demandeur d'asile ne doit jamais avoir parjuré la sainte Eglise Aristotoléicienne. Il ne doit pas non plus appartenir à une guilde ou un ordre criminel. Ainsi qu'à toute assocciations ne reconnaisants pas l'Eglise Aristolicienne comme partie intégrante du royaume.

Les possibiltées:
*Le prêtre peut se faire dire avocats du dit accusé. Cela reste à l'approbation du demandeur d'asile.
*Le droit d'asile peut être prolongé post sentence si et seulement si, la sentence semble injustifié. L'Archevêque de Sens est le seul aux coté de l'Archidiaconnesse et du Vicaire général à décider.

Devoir du prêtre:
*Le prêtre doit en tout cas, prévenir son supérieur Hiérarchique. Il réalise une copie de son courrier à l'Archidiaconnesse en charge des affaires paroissiales.

Ce texte à été rédigé, lu et décidé par
la chambre des basses instances de la cathédrale de Sens
ainsi que parMonseigneur Lovian l'Archevêque de Sens
Celui-ci en requiert tout la résponsabilité.